Commune mixte de Develier

Délibérations

Dans le cadre de ses séances hebdomadaires, le Conseil communal a notamment :

Séance du 7 mai 2018
  • Eté informé des délibérations de la Commission des finances du 2 mai 2018
  • Procédé à l'ouverture des postulations pour la mise au concours d'un poste d'éducateur/trice à l'UAPE La Récré
  • Eté informé des délibérations de la Commission de l'UAPE du 2 mai 2018
  • Pris connaissance du rapport d'examen préalable de l'Office de l'environnement concernant le projet d'interconnexion des réseaux d'eau des communes de Delémont et Develier
 
Séance du 14 mai 2018
  • Reçu Monsieur Robin Bader concernant la construction de deux maisons familiales sur les parcelles n° 3639 et 3640 à la Route de Porrentruy
  • Fixé la date de la prochaine Assemblée communale au lundi 25 juin 2018
  • Décidé de verser une contribution pour le 60e anniversaire de l'Association Procap, section Delémont
 
Séance du 28 mai 2018
  • Fixé définitivement l’ordre du jour de l’Assemblée communale du 25 juin 2018 ;
  • Pris connaissance des délibérations de la Commission des travaux publics du 17 mai 2018 ;
  • Procédé à la nomination de deux nouvelles éducatrices à l’Unité d’accueil pour écoliers : Madame Stéphanie Saucy à 40% et Madame Sylvie Marchand à 60%.
 
Séance du 4 juin 2018
  • Reçu la direction de l'entreprise G. Gobat SA pour la présentation de la nouvelle déchetterie ;
  • Pris connaissance de la démission de Monsieur Christophe Riat de son mandat de maire ;
  • Validé les comptes 2017 de la Commune mixte de Develier ;
  • Adjugé des travaux pour les soins culturaux dans les forêts bourgeoises.
 
Séance du 11 juin 2018
  • Pris connaissance des résultats des scrutins fédéraux et cantonaux du 10 juin 2018 ;
  • Pris connaissance du dossier du projet de l'ouvrage concernant la protection contre les crues ;
  • Accordé une autorisation de passage pour la course de VTT Equinoxx Enduro Bike qui aura lieu le 29 septembre 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la séance du Bureau de l'Assemblée bourgeoise du 9 mai 2018.
 
Séance du 18 juin 2018
  • Reçu Monsieur Jean-Claude Berberat, vice-président des Assemblées, pour la préparation de l'Assemblée communale du 25 juin 2018 ;
  • Accordé l'autorisation pour des vols en hélicoptère à basse alitude dans le cadre de la journée spéciale du Garage Maurice Montavon SA du 30 juin 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de l'Assemblée des délégués de la Communauté du Collège de Delémont.22.01.2018.
 
Séance du 25 juin 2018
  • Décidé de l'envoi d'un sondage concernant les conteneurs semi-enterrés ;
  • Pris des décisions en matière de police des constructions.
 
Séance du 2 juillet 2018
  • Reçu des représentants du bureau d'ingénieurs AF Toscano dans le cadre de projets de réfection de routes ;
  • Procédé à la constation de la nomination de Monsieur Yves Saucy au sein de la Commission d'école ;
  • Pris acte de la volonté de Monsieur Christophe Grossert de résilier son contrat d'apprentissage d'agent d'exploitation ;
  • Procédé à l'adjudication des travaux d'assainissement du réservoir Le Pécal.
 
Séance du 9 juillet 2018
  • Adjugé des travaux de coupes de bois ;
  • Eté informé des délibérations de la Commissions des travaux publics du 4 juillet 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la Commission des Services industriels du 19 juin 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de l'Assemblée des délégués du SEOD du 21 juin 2018.
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