Commune mixte de Develier

Délibérations

Dans le cadre de ses séances hebdomadaires, le Conseil communal a notamment :

Séance du 18 juin 2018
  • Reçu Monsieur Jean-Claude Berberat, vice-président des Assemblées, pour la préparation de l'Assemblée communale du 25 juin 2018 ;
  • Accordé l'autorisation pour des vols en hélicoptère à basse alitude dans le cadre de la journée spéciale du Garage Maurice Montavon SA du 30 juin 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de l'Assemblée des délégués de la Communauté du Collège de Delémont.22.01.2018.
 
Séance du 25 juin 2018
  • Décidé de l'envoi d'un sondage concernant les conteneurs semi-enterrés ;
  • Pris des décisions en matière de police des constructions.
 
Séance du 02 juillet 2018
  • Reçu des représentants du bureau d'ingénieurs AF Toscano dans le cadre de projets de réfection de routes ;
  • Procédé à la constation de la nomination de Monsieur Yves Saucy au sein de la Commission d'école ;
  • Pris acte de la volonté de Monsieur Christophe Grossert de résilier son contrat d'apprentissage d'agent d'exploitation ;
  • Procédé à l'adjudication des travaux d'assainissement du réservoir Le Pécal.
 
Séance du 09 juillet 2018
  • Adjugé des travaux de coupes de bois ;
  • Eté informé des délibérations de la Commissions des travaux publics du 4 juillet 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la Commission des Services industriels du 19 juin 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de l'Assemblée des délégués du SEOD du 21 juin 2018.
 
Séance du 06 août 2018
  • Pris connaissance de la décision de la Juge administrative du Tribunal de première instance d'annuler la décision de l'Assemblée communale du 26 mars 2018 concernant le point de l'ordre du jour s'agissant de la proposition d'achat de la parcelle n° 3033, Route de Courtételle ;
  • Pris connaissance de l'apurement des comptes 2017 par le Délégué aux affaires communales ;
  • Pris connaissance de la situation concernant l'approvisionnement en eau en cette période de fortes chaleurs.
 
Séance du 13 août 2018
  • Pris connaissance des candidats à l'élection complémentaire à la mairie du 23 septembre 2018 ;
  • Fixé la date de la prochaine Assemblée communale au lundi 1er octobre 2018
  • Pris connaissance de la situation budgétaire au 30 juin 2018 ;
  • Décidé d'offrir la carte Avantages Jeunes BEJUNE aux jeunes qui ont terminé l'école obligatoire au mois de juillet ;
  • Adopté les nouveaux tarifs électriques 2019 ;
  • Ratifié les informations qui seront envoyées aux citoyens de la Commune concernant l'ouverture de la nouvelle déchetterie.
 
Séance du 20 août 2018
  • Décidé de la composition du bureau de vote pour les scrutins fédéraux et pour l'élection communale du 23 septembre 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la commission de l'urbanisme du 7 août 2018 ;
  • Eté informé de l'avancement du dossier concernant l'interconnexion des réseaux d'eau de Delémont et Develier.
 
Séance du 27 août 2018
  • Eté informé de la mise en faillite de la société Kart Indoor Jura Sàrl ;
  • Eté informé du programme des travaux pour la réfection du réservoir Le Pécal.
 
Séance du 03 septembre 2018
  • Fixé l’ordre du jour définitif de l’Assemblée communale du 1er octobre 2018 ;
  • Donné son accord pour l’utilisation des géodonnées du cadastre souterrain par l’Office de l’Environnement pour définir des mesures de prévention en cas d’incendies de forêt ;
  • Eté informé des délibérations de la Commission des Services Industriels du 21 août 2018 ;
  • Eté informé des résultats des contrôles de vitesse dans le village.
 
Séance du 10 septembre 2018
  • Répondu à la consutation sur le projet de digitalisation du Journal officiel ;
  • Pris connaissance des résultats des contrôles de vitesse à la Rue du Carmel ;
  • Eté informé des délibérations de la séance avec le bureau d'assistance au maître d'ouvrage (BAMO) concernant le dossier de protection contre les crues.
 
Séance du 17 septembre 2018
  • Eté informé des délibérations de la séance de la commission des travaux publics du 13 septembre 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la séance de la commision d'urbanisme du 11 septembre 2018 ;
  • Eté informé des délibérations de la séance du Bureau de l'Assemblée bourgeoise du 12 septembre 2018 ;
  • Adjugé les travaux de réfection de la place de jeux de l'école primaire ;
  • Reçu les membres de la commission de l'UAPE.
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